La déclaration de TVA est construite à partir de la comptabilité, mais les deux peuvent diverger : écritures passées après la préparation de la déclaration, code TVA erroné, TVA sur encaissements mal suivie. Le rapprochement du compte de TVA vérifie, à chaque période, que tout concorde.
Trois niveaux de contrôle
| Niveau | Comparaison |
|---|---|
| 1. Cohérence interne | Bases HT × taux = TVA comptabilisée, par code TVA |
| 2. Comptabilité ↔ déclaration | Soldes des comptes de TVA de la période = montants de la CA3 |
| 3. Déclaration ↔ paiement | Montant déclaré = montant du 44551 = montant prélevé sur le compte fiscal |
Niveau 1 : bases et taux
| Code | Base HT (comptes 70x) | Taux | TVA théorique | TVA comptabilisée (44571) | Écart |
|---|---|---|---|---|---|
| V20 | 42 300,00 | 20 % | 8 460,00 | 8 459,72 | − 0,28 |
| V10 | 6 150,00 | 10 % | 615,00 | 615,00 | 0 |
Un écart de quelques centimes vient des arrondis par facture. Un écart de plusieurs euros signale une écriture sans code TVA, un taux erroné ou une saisie manuelle sur le compte de TVA.
Faites le même calcul côté achats, en sachant que certaines charges n’ouvrent pas droit à déduction : le ratio TVA / base y est naturellement inférieur à 20 %.
Niveau 2 : comptabilité et CA3
Juste avant le dépôt, le solde de chaque compte de TVA doit correspondre à la ligne de la déclaration. Les écarts types :
- facture saisie après la préparation de la déclaration, mais datée de la période ;
- TVA sur encaissements : factures de services payées dans le mois mais dont la TVA est restée en attente ;
- autoliquidation comptabilisée d’un seul côté ;
- régularisation d’une période antérieure non reportée sur la ligne prévue.
Une fois la déclaration déposée, verrouillez la période dans le logiciel : toute écriture tardive ira sur la période suivante et sera déclarée normalement.
Niveau 3 : le compte fiscal
Après l’écriture de liquidation, le 44551 TVA à décaisser porte le montant de la déclaration. Au prélèvement, il revient à zéro. Le relevé du compte fiscal, dans l’espace professionnel, doit montrer la même dette et le même paiement. Un 44551 qui ne revient jamais à zéro signale un paiement mal affecté, une pénalité imputée sur le mauvais compte ou une déclaration rectificative non comptabilisée.
Le rapprochement annuel
Une fois par an, comparez le chiffre d’affaires comptable et le total des bases déclarées sur les douze déclarations. Les différences légitimes (opérations hors champ, exonérées, décalages d’encaissement) doivent être expliquées ligne par ligne : c’est l’un des premiers contrôles d’un vérificateur.
Les corrections à apporter sont traitées dans corrections de TVA après déclaration et les codes dans codes TVA en comptabilité.