Un commerçant belge qui vend via bol.com, Amazon ou Zalando ne reçoit jamais le prix de vente tel quel. La plateforme encaisse le client, retient ses commissions, les frais d’expédition et parfois des remboursements, puis verse un solde net toutes les une ou deux semaines. Comptabiliser seulement ce versement net en chiffre d’affaires fausse à la fois les ventes, les charges et la TVA.
Un compte de règlement par plateforme
La solution est un sous-compte de créance par marketplace, par exemple dans 416 Créances diverses (4161 bol.com, 4162 Amazon). Ce compte représente l’argent que la plateforme détient pour vous.
| Mouvement | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Ventes de la période (TTC) | 4161 Règlement bol.com | 70x Ventes et 451 TVA à payer |
| Commissions retenues | 61x Commissions marketplace | 4161 Règlement bol.com |
| Remboursements clients | 708 ou 70x et 451 | 4161 Règlement bol.com |
| Versement reçu | 550 Banque | 4161 Règlement bol.com |
Après chaque versement, le solde du sous-compte doit correspondre aux ventes encore non versées selon le rapport de la plateforme.
La TVA sur les commissions
Les commissions ne sont pas facturées par une entité belge :
- bol.com facture depuis les Pays-Bas ;
- Amazon facture généralement depuis une entité européenne, souvent luxembourgeoise ;
- Zalando facture depuis l’Allemagne.
Pour un vendeur assujetti belge, il s’agit de services reçus d’un prestataire de l’Union, sans TVA sur la facture : la base va en grille 88, la TVA belge due en grille 55 et sa déduction en grille 59. Vérifiez que votre numéro de TVA est bien enregistré dans le compte vendeur, faute de quoi la plateforme facturera sa TVA nationale.
Ventes à des consommateurs d’autres pays
Les marketplaces vendent souvent aux Pays-Bas, en France ou en Allemagne. Dès que vos ventes à distance vers des consommateurs d’autres États membres dépassent le seuil européen commun de 10 000 €, la TVA du pays de destination s’applique et se déclare via le guichet unique OSS. Le rapport de ventes de la plateforme doit alors être ventilé par pays. Voyez la TVA e-commerce et l’OSS.
Dans certains cas, notamment pour des vendeurs établis hors Union ou des biens importés de faible valeur, la plateforme est elle-même considérée comme le fournisseur pour la TVA. Lisez les conditions de la plateforme et le rapport TVA qu’elle met à disposition.
Rapprochement mensuel
- Téléchargez le rapport de règlement détaillé (pas seulement le récapitulatif).
- Comparez le total des ventes avec vos ventes comptabilisées et avec la ventilation OSS.
- Comptabilisez les factures de commissions et de publicité séparément, avec leur grille TVA.
- Vérifiez que le solde du compte de règlement concorde avec le montant « en attente de versement ».
- Contrôlez les retenues de réserve que la plateforme garde parfois pour couvrir les retours.
Pour les plateformes et la TVA, voyez aussi le rapprochement TVA des marketplaces, la comptabilité e-commerce en Belgique et les réserves chez les prestataires de paiement.