Une PME qui comptabilise uniquement à partir des factures obtient un résultat mensuel qui dépend du rythme de la poste et des plateformes Peppol plutôt que de l’activité. Le cut-off corrige cela : il rattache chaque charge et chaque produit au mois où il naît, en utilisant les comptes d’attente et de régularisation prévus par le PCMN.
Les comptes du cut-off
| Situation à la fin du mois | Compte PCMN | Contrepartie |
|---|---|---|
| Marchandise ou service reçu, facture pas encore arrivée | 444 Factures à recevoir | classe 60 ou 61 |
| Livraison effectuée, facture pas encore émise | 404 Produits à recevoir | classe 70 |
| Facture reçue pour une période future (assurance, abonnement) | 490 Charges à reporter | classe 61 |
| Intérêts ou loyers acquis mais non échus | 491 Produits acquis | classe 74 ou 75 |
| Charge courue non facturable par un tiers (intérêts courus, pécule) | 492 Charges à imputer | classe 61, 62 ou 65 |
| Facture émise pour une prestation future | 493 Produits à reporter | classe 70 |
Les comptes 444 et 404 concernent des tiers identifiés et une future facture ; les comptes 49 servent aux étalements dans le temps.
Comptabilité et TVA : deux calendriers différents
Le cut-off comptable ne modifie pas l’exigibilité de la TVA. Une facture à recevoir passée en 444 ne donne aucun droit à déduction tant que la facture n’est pas reçue ; une vente provisionnée en 404 n’entre pas dans la déclaration périodique avant que la TVA ne devienne exigible. Gardez vos écritures de cut-off hors TVA pour ne pas polluer les grilles de la déclaration.
La routine en fin de mois
- Listez les bons de livraison reçus sans facture et ceux émis sans facture.
- Demandez aux responsables de projet les prestations réalisées mais non facturées.
- Parcourez les factures reçues dans les premiers jours du mois suivant : beaucoup portent sur le mois clôturé.
- Passez les écritures avec une date de fin de mois et une référence au document justificatif.
- Planifiez leur contre-passation au premier jour du mois suivant.
Exemple
Le 28 du mois, un fournisseur d’énergie livre pour une valeur estimée de 800 EUR HTVA, facturée le 10 du mois suivant. Fin de mois : débit 61 Énergie 800 EUR, crédit 444 Factures à recevoir 800 EUR. Au 1er du mois suivant, l’écriture est extournée ; la vraie facture, avec sa TVA, est encodée normalement à réception.
Le seuil de matérialité compte : en clôture mensuelle, inutile de provisionner un ticket de parking. Concentrez-vous sur les montants qui changent la lecture du résultat. Voir aussi les écritures de contre-passation, les produits non facturés à la fin de période et, pour l’exercice, le cut-off des achats en fin d’exercice.