Un bureau d’architectes, une société de conseil ou un développeur de logiciels sur mesure facture souvent par étapes ou à la fin. À la clôture, des heures ont été prestées et payées aux collaborateurs sans qu’aucune facture ne soit encore émise. Sans correction, l’exercice supporte les coûts et le suivant encaisse le produit.
Où cela se range dans le PCMN
| Compte | Contenu |
|---|---|
| 37 Commandes en cours d’exécution | valeur des prestations réalisées sur des contrats non terminés (actif, classe 3) |
| 71 Variation des stocks et des commandes en cours d’exécution | contrepartie au compte de résultats |
| 46 Acomptes reçus sur commandes | montants facturés ou encaissés d’avance sur ces contrats (passif) |
Une prestation terminée mais pas encore facturée relève plutôt de 404 Produits à recevoir : voir produits non facturés à la fin de période. Le compte 37 vise ce qui est encore en cours.
Deux méthodes de valorisation
Au coût de revient (achèvement). Les commandes en cours sont évaluées à leur coût : heures prestées multipliées par un coût horaire, plus les frais directs. Le bénéfice n’apparaît qu’à la fin du contrat. C’est la méthode prudente, la plus courante dans les petites entreprises.
Au pourcentage d’avancement. Le droit comptable belge permet, sous conditions, d’inclure une part du bénéfice en proportion de l’avancement, lorsque le résultat du contrat peut être estimé de façon fiable. La méthode retenue doit figurer dans les règles d’évaluation et être appliquée de manière constante.
Dans les deux cas, si le contrat s’annonce déficitaire, la perte prévisible doit être prise en compte dès qu’elle est connue.
Exemple au coût de revient
Une mission forfaitaire de 40 000 EUR HTVA a démarré en octobre. Au 31 décembre :
- 180 heures prestées à un coût horaire de 55 EUR : 9 900 EUR ;
- frais de sous-traitance déjà facturés : 2 100 EUR ;
- valeur des commandes en cours : 12 000 EUR, en 37 contre 71.
Une facture d’acompte de 10 000 EUR HTVA émise en novembre et payée reste en 46 jusqu’à la fin de la mission. La TVA, elle, est devenue exigible lors de l’encaissement de l’acompte : elle a déjà été déclarée.
Le coût horaire
Calculez-le à partir des données réelles : salaire brut, cotisations patronales ONSS, provision pour pécules de vacances, divisés par les heures productives annuelles. Pour un indépendant ou un gérant rémunéré, utilisez une rémunération normale de marché plutôt qu’un chiffre arbitraire. Gardez le calcul dans le dossier de clôture.
La routine de clôture
- Listez les contrats ouverts à la date de clôture.
- Reprenez les heures et frais imputés à chacun (voir rentabilité par projet).
- Valorisez selon la méthode des règles d’évaluation, en contrôlant les contrats à perte.
- Passez l’écriture en 37 / 71 et extournez-la à l’ouverture de l’exercice suivant.
- Rapprochez les acomptes en 46 avec les factures d’acompte émises ; voir TVA sur acomptes et factures finales.