Bureaux, chaises ergonomiques, armoires, tables de réunion, cloisons acoustiques mobiles : le mobilier d’une PME est rarement spectaculaire, mais il s’accumule. Dans un plan qui suit le PCMN, il se place dans la rubrique 24 Mobilier et matériel roulant, avec un sous-compte de valeur d’acquisition (par exemple 2400) et un sous-compte d’amortissements actés terminé par 9 (par exemple 2409). Trois situations typiques posent question : le mobilier apporté au démarrage, le déménagement et le don.
Mobilier apporté par le fondateur
Un indépendant qui passe en SRL apporte souvent son mobilier existant. C’est un apport en nature : la société l’inscrit à la valeur d’apport, pas au prix d’origine payé par le fondateur. Le CSA exige un rapport du réviseur d’entreprises pour les apports en nature lors de la constitution d’une SRL ou d’une SA, sauf exceptions prévues par la loi.
| Élément | Traitement |
|---|---|
| Valeur d’inscription | valeur d’apport retenue dans l’acte |
| Compte de valeur | 2400 Mobilier |
| Contrepartie | 110 ou 111 Apport (SRL) ou 100 Capital (SA) |
| Amortissement | à partir de la date d’apport, sur la durée d’utilité restante |
| Cumul de départ | zéro : le passé du fondateur ne se reporte pas |
Le guide apporter du matériel à sa société détaille la procédure.
Déménagement : on garde le plan
Un mobilier transporté dans de nouveaux bureaux reste le même actif. Les amortissements actés continuent sans interruption ; seuls les frais de déménagement sont des charges de l’exercice en 61. Profitez cependant du déménagement pour faire le tri :
- ce qui est abandonné ou jeté est mis hors service : débit du 2409 pour le cumul, crédit du 2400 pour la valeur brute, solde en 663 ;
- ce qui est vendu à un brocanteur ou à un salarié génère un prix comparé à la valeur nette (plus-value en 763) et la TVA sur la vente ;
- le mobilier neuf commence son propre plan, prorata temporis.
Don de mobilier à une ASBL
Donner d’anciennes chaises à une école ou à une ASBL est fréquent. Comptablement, le mobilier est sorti comme lors d’une mise au rebut. Côté TVA, une cession à titre gratuit d’un bien dont la TVA avait été déduite est en principe assimilée à une livraison : la TVA est due sur la valeur du bien au moment du don, qui est souvent faible pour du mobilier ancien. Vérifiez aussi si la période de révision de 5 ans est écoulée. La partie fiscale du don lui-même est traitée dans dons et mécénat.
Un suivi groupé ou par pièce ?
| Approche | Avantage | Inconvénient |
|---|---|---|
| Une ligne par meuble | sortie exacte lors d’une revente | registre long |
| Une ligne par lot (aménagement d’un plateau) | registre court | sortie partielle approximative |
| Lot avec liste annexée | bon compromis | demande de la discipline |
La plupart des PME choisissent le lot avec une liste annexée, ce qui garde un registre lisible tout en permettant une sortie correcte.
Exemple de cumul
Mobilier de 24 000 € mis en service le 1er juillet, amorti sur dix ans.
| Exercice | Dotation 630 | Cumul 2409 | Valeur nette |
|---|---|---|---|
| Année 1 (6 mois) | 1 200 | 1 200 | 22 800 |
| Année 2 | 2 400 | 3 600 | 20 400 |
| Année 3 | 2 400 | 6 000 | 18 000 |
Pour l’enregistrement initial, voyez mobilier et agencements dans le PCMN et, pour le registre, registre des immobilisations.