Dans un commerce de détail, un entrepôt e-commerce ou un restaurant, une partie des marchandises achetées n’est jamais vendue. On parle de démarque : vol, casse, produits périmés, erreurs de réception ou de caisse. En comptabilité belge, ces pertes ne sont pas un détail, car elles touchent à la fois le résultat, l’inventaire et la TVA déjà déduite à l’achat.
Démarque connue et démarque inconnue
| Type | Exemple | Ce qu’on sait |
|---|---|---|
| Démarque connue | bouteilles cassées, yaourts périmés, articles abîmés retirés de la vente | quantité, date, motif |
| Démarque inconnue | écart entre stock théorique et inventaire physique | seulement le montant global |
| Vol constaté | vol avec effraction, vol à l’étalage avec plainte | quantité et preuve (procès-verbal de police) |
La différence compte surtout pour la TVA et pour l’éventuelle indemnité d’assurance.
Les comptes du PCMN
Les marchandises sont en 340 Marchandises – valeur d’acquisition. Les achats passent en 604, et l’écart entre stock d’ouverture et stock de clôture en 609 Variations des stocks. Une perte non isolée disparaît donc d’elle-même dans le coût des ventes, au moment de l’inventaire.
Beaucoup d’entreprises préfèrent rendre la démarque visible :
- un sous-compte de 609 dédié aux pertes de stock, pour mesurer le taux de démarque par magasin ;
- un sous-compte de 643-648 Charges d’exploitation diverses pour les pertes exceptionnelles importantes ;
- un compte 66 (charges non récurrentes) uniquement pour un sinistre réellement exceptionnel, comme un incendie.
Si un assureur intervient, l’indemnité attendue se comptabilise séparément, voir indemnisations d’assurance.
Écriture type
Un épicier constate à l’inventaire un manque de 1 200 € (prix d’achat) dont 300 € de produits périmés détruits et documentés.
| Opération | Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|---|
| Produits périmés détruits | 609x Pertes de stock | 340 Marchandises | 300 |
| Écart inexpliqué | 609x Pertes de stock | 340 Marchandises | 900 |
| Régularisation de la TVA sur l’écart inexpliqué | 609x ou 64x | 451 TVA à payer | TVA initialement déduite |
La TVA déduite à l’achat
Le principe belge est que la TVA déduite sur un bien qui ne sert finalement pas à une opération taxée doit être régularisée. Pour les stocks, l’administration admet de ne pas régulariser lorsque la disparition est due à une destruction ou à un vol dûment prouvés. Concrètement :
- destruction : procès-verbal interne daté, photos, bon d’un collecteur de déchets agréé, ou destruction en présence d’un témoin ;
- vol : plainte et procès-verbal de police, déclaration à l’assureur ;
- dons de denrées alimentaires invendues à des banques alimentaires : régime TVA spécifique, à vérifier avant le don.
La démarque inconnue, elle, n’est pas prouvée par définition. La TVA correspondante est en principe reversée via la déclaration périodique. Un taux de démarque anormal peut aussi amener le SPF Finances à soupçonner des ventes non enregistrées, surtout dans l’horeca avec un système de caisse enregistreuse. Les grilles concernées sont détaillées dans corrections de TVA après déclaration.
Limiter et documenter
- inventaire tournant par famille de produits, plutôt qu’un seul comptage annuel ;
- registre de destruction tenu au fil de l’eau, avec signature ;
- réconciliation des retours fournisseurs et des produits en promotion ;
- suivi du taux de démarque par point de vente.
L’inventaire physique reste la base. Pour les stocks qui gardent une valeur mais à un prix réduit, il ne s’agit pas de démarque mais d’une dépréciation des stocks.