Le vocabulaire belge diffère ici du français : le PCMN ne parle pas de « dépréciation » mais de réductions de valeur actées. Le principe est celui de la prudence : un stock se présente au bilan à sa valeur d’acquisition, sauf si sa valeur de réalisation est devenue inférieure. La différence s’acte par une réduction de valeur, et non en diminuant directement le compte de stock.
La règle des sous-comptes 0 et 9
Pour chaque compte de stock, le PCMN impose deux sous-comptes : la valeur d’acquisition (dernier chiffre 0) et les réductions de valeur actées (dernier chiffre 9).
| Stock | Valeur d’acquisition | Réductions de valeur |
|---|---|---|
| Matières premières | 300 | 309 |
| Fournitures | 310 | 319 |
| En-cours de fabrication | 320 | 329 |
| Produits finis | 330 | 339 |
| Marchandises | 340 | 349 |
| Immeubles destinés à la vente | 350 | 359 |
La charge correspondante est 631 Réductions de valeur sur stocks ; une reprise se comptabilise au crédit du même compte. Cette présentation garde intacte la valeur d’achat, utile pour le calcul de la marge et pour la TVA.
Quand acter une réduction de valeur
Les causes typiques dans une PME belge :
- obsolescence : collection textile de la saison passée, pièces détachées d’un modèle abandonné ;
- détérioration : marchandises abîmées mais encore vendables à prix réduit ;
- baisse du prix de marché : matières premières cotées, électronique ;
- rotation lente : articles sans mouvement depuis longtemps.
La méthode doit figurer dans les règles d’évaluation arrêtées par l’organe d’administration et décrites dans l’annexe des comptes annuels. Une règle fréquente consiste à appliquer des pourcentages selon l’ancienneté du dernier mouvement, complétés par une analyse article par article pour les montants importants.
Écriture type
Un grossiste en électroménager estime qu’un lot acheté 10 000 € ne se vendra plus que 6 500 €, frais de vente déduits.
| Moment | Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|---|
| Clôture N | 631 Réductions de valeur sur stocks | 349 Marchandises : réductions de valeur actées | 3 500 |
| Vente du lot en N+1 | 349 | 631 (reprise) | 3 500 |
| Sortie du stock vendu | 609 Variations des stocks | 340 Marchandises | 10 000 |
Si la marchandise est détruite ou volée, il ne s’agit plus d’une réduction de valeur mais d’une perte : voir démarque et pertes de stock.
Le regard fiscal
À l’impôt des sociétés, une réduction de valeur sur stock est déductible lorsqu’elle traduit une diminution réelle et justifiée de la valeur, à la clôture. Le SPF Finances vérifie surtout la cohérence entre la méthode, l’inventaire et les prix de vente constatés après la clôture. Une réduction forfaitaire sans lien avec des articles identifiés, ou maintenue alors que les produits se vendent au prix normal, sera rejetée. Conservez :
- la liste d’inventaire valorisée, avec la date du dernier mouvement ;
- les prix de vente ou offres de rachat qui justifient la nouvelle valeur ;
- le calcul par article ou par famille.
Points de contrôle à la clôture
- la valeur nette (340 moins 349) correspond-elle à l’inventaire valorisé ?
- les réductions de valeur d’articles vendus pendant l’année ont-elles été reprises ?
- la méthode est-elle la même que l’exercice précédent, et décrite dans l’annexe ?
Pour la valorisation elle-même (prix moyen pondéré, FIFO), voyez valorisation des stocks à la clôture et les stocks dans le plan comptable.