Un fabricant de cosmétiques place sa gamme chez des pharmacies, un brasseur dépose des fûts chez un distributeur, un créateur confie ses pièces à une boutique en dépôt-vente : la consignation est courante dans le commerce belge. Comptablement, l’erreur classique consiste à facturer au départ des marchandises ou, chez le dépositaire, à les enregistrer comme achat.
Qui comptabilise quoi
| Étape | Déposant (propriétaire) | Dépositaire (magasin) |
|---|---|---|
| Envoi des marchandises | reste en stock, sous-compte « en consignation » | classe 0 : 072 biens reçus en consignation / 073 commettants |
| Vente au client final | facture au dépositaire ou au client selon le contrat | achat et revente, ou commission |
| Retour des invendus | retour dans le stock principal | extourne de la classe 0 |
| Inventaire de clôture | inclut les marchandises chez les dépositaires | exclut les marchandises reçues en consignation |
Le PCMN prévoit pour le déposant la rubrique 04 (biens et valeurs détenus par des tiers à nos risques), utile pour suivre le stock confié en dehors des comptes de bilan.
Côté déposant
À l’envoi, aucune écriture de vente. En inventaire permanent, transférez le coût du stock principal vers un sous-compte : débit 3401 « marchandises en consignation », crédit 3400 « marchandises en magasin ». En inventaire intermittent, tenez au minimum une liste par dépositaire, rapprochée de ses relevés de vente.
Vente déclarée par le dépositaire (contrat où le dépositaire achète au moment où il revend) : 40 articles vendus, prix convenu 25 EUR hors TVA.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 400 | Dépositaire | 1 210 | |
| 7003 | Ventes 21 % | 1 000 | |
| 451 | TVA à payer | 210 |
La livraison, et donc le fait générateur de la TVA, a lieu au moment où le dépositaire acquiert les biens, pas à l’envoi. Une facture établie dès le départ créerait une TVA due trop tôt et un chiffre d’affaires qui ne s’est pas encore réalisé.
Côté dépositaire
Pendant le dépôt :
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 072 | Biens et valeurs de tiers reçus en consignation | 2 500 | |
| 073 | Commettants et déposants | 2 500 |
À chaque vente, extournez la valeur des pièces vendues de la classe 0 et enregistrez la facture du déposant (604 et 411 contre 440) ainsi que votre propre vente (400 ou 570 contre 70 et 451). En horeca ou en commerce de détail équipé d’une caisse enregistreuse, l’article en dépôt doit être encodé comme tout autre produit vendu.
Si le contrat fait du dépositaire un commissionnaire qui vend au nom propre pour le compte du déposant, la TVA considère qu’il achète et revend ; seule la commission rémunère son service.
Consignation vers un autre État membre
Envoyer un stock chez un client établi dans un autre pays de l’Union peut relever du régime du stock sous contrat de dépôt (call-off stock), avec un registre spécifique et des mentions dans le relevé intracommunautaire. Hors de ce régime, le transfert est en principe un transfert assimilé à une livraison intracommunautaire, qui impose souvent une identification TVA dans l’autre pays. Vérifiez les conditions avant le premier envoi.
Clôture
- Demandez à chaque dépositaire un relevé des stocks à la date de clôture.
- Valorisez les marchandises au coût, et appliquez une réduction de valeur (349) si des articles sont restés invendus longtemps ; voyez les dépréciations de stocks.
- Chez le dépositaire, vérifiez que la classe 0 ne contient plus d’articles déjà vendus.
La méthode générale d’inventaire est décrite dans stocks dans le PCMN et stock et inventaire en comptabilité.