Un four industriel dont le revêtement se refait tous les cinq ans, un navire soumis à des visites réglementaires, un ascenseur ou une façade à ravaler : ces dépenses reviennent à intervalles connus et pèsent lourd l’année où elles tombent. Le PCG offre deux façons de les répartir sur les exercices qui en profitent, mais pas une troisième.
Les deux méthodes autorisées
L’article 214-10 du PCG vise les dépenses d’entretien qui font l’objet de programmes pluriannuels de gros entretien ou de grandes révisions, en application de lois, de règlements ou de pratiques constantes de l’entité. Elles servent à vérifier le bon fonctionnement des installations et à les entretenir, sans prolonger leur durée de vie au-delà de ce qui était prévu.
| Provision pour gros entretien | Composant de gros entretien | |
|---|---|---|
| Compte de bilan | 1525 Provisions pour gros entretien ou grandes révisions | Sous-compte de l’immobilisation (2154, 2181…) |
| Charge annuelle | Dotation 6815 | Dotation aux amortissements 68112 |
| Le jour des travaux | Dépense en charges (615), reprise de la provision en 7815 | Dépense immobilisée comme nouveau composant, ancien composant sorti |
| Conséquence | Le coût reste en charges d’exploitation | Le coût apparaît en investissement dans le tableau de flux |
Les deux méthodes s’excluent : un composant de gros entretien interdit de constater en plus une provision pour la même dépense. Le choix est une méthode comptable, à appliquer de façon constante et à décrire dans l’annexe.
Exemple sur un cycle de cinq ans
Une fonderie doit refaire le revêtement réfractaire de son four tous les cinq ans, selon une pratique constante et les préconisations du constructeur. Le coût prévu est de 50 000 € HT.
Avec une provision : chaque année, débit 6815 et crédit 1525 pour 10 000 €. La cinquième année, la facture de 52 000 € est enregistrée en 6155 Entretien et réparation sur biens mobiliers, et les 50 000 € de provision sont repris en 7815. L’écart de 2 000 € reste en charge de l’année des travaux. Si le devis évolue en cours de cycle, la dotation des années restantes est ajustée.
Avec un composant : dès l’achat du four, 50 000 € de son coût sont isolés en composant et amortis sur cinq ans. La réfection est immobilisée comme nouveau composant et l’ancien, totalement amorti, est sorti de l’actif.
Ce qui ne peut pas être provisionné
- L’entretien courant : vidanges, petites réparations, contrats de maintenance annuels. Ces dépenses vont en 615 au fur et à mesure (voir réparations et maintenance).
- Le remplacement d’un élément qui prolonge la durée de vie ou augmente la capacité. C’est un investissement, traité par composants.
- Une remise en état promise au bailleur en fin de bail. C’est une obligation de démantèlement, traitée en provision pour démantèlement.
- Une dépense future sans programme établi, du type « il faudra sans doute refaire la toiture un jour ». Sans plan pluriannuel chiffré, il n’y a ni provision ni composant.
Impôt et justification
Fiscalement, une provision pour grosses réparations est déductible si les travaux sont nettement précisés, qu’ils ne constituent pas une immobilisation et que la charge est rattachée aux exercices concernés selon un plan cohérent. Préparez pour le dossier un plan de gros entretien : nature des travaux, date prévue, devis, base de calcul de la dotation. Ce document justifie à la fois la provision et sa déductibilité. La méthode retenue (provision ou composant) doit être la même en comptabilité et dans le calcul fiscal, ce qui évite des retraitements sur la liasse.
Avant d’opter pour l’approche par composants, vérifiez que le registre des immobilisations permet de suivre plusieurs composants par bien. La politique de capitalisation de l’entreprise doit indiquer quelles familles d’équipements sont concernées.