Un chantier commencé en octobre et livré en mars, une étude réalisée aux deux tiers à la clôture, une machine spéciale en cours de montage : à la date de clôture, l’entreprise a engagé des coûts pour un produit qu’elle n’a pas encore facturé, ou seulement en partie. Les en-cours évitent que ces coûts pèsent sur l’exercice sans le revenu qui leur correspond.
Les comptes
| Compte | Contenu | Variation |
|---|---|---|
| 331 | Produits en cours (fabrication) | 71331 |
| 335 | Travaux en cours (bâtiment, installation) | 71335 |
| 341 | Études en cours | 71341 |
| 345 | Prestations de services en cours | 71345 |
| 393, 394 | Dépréciations des en-cours de biens et de services | 68173 et 78173 |
Comme pour les autres stocks, en inventaire intermittent, l’en-cours d’ouverture est annulé et l’en-cours de clôture constaté, et la différence passe en 713 Variation des stocks des en-cours de production et de produits. Un en-cours qui augmente est un produit (production stockée), un en-cours qui diminue est une charge.
Ce que comprend le coût de l’en-cours
L’en-cours est évalué au coût de production engagé à la clôture :
- les matières et fournitures consommées pour le contrat ;
- la main-d’œuvre directe, charges sociales comprises, d’après les temps passés ;
- la sous-traitance affectée au chantier ou au dossier ;
- une quote-part des frais indirects de production (encadrement de chantier, amortissement du matériel utilisé).
En sont exclus les frais commerciaux, les frais généraux d’administration et, sauf option, les frais financiers. Sans relevé de temps ou suivi par chantier, l’en-cours n’est pas justifiable : c’est le premier document demandé.
Contrat sur deux exercices : deux méthodes
L’article 622-2 du PCG laisse le choix pour les contrats à long terme, c’est-à-dire spécifiquement négociés pour un projet unique et exécutés sur au moins deux exercices.
Exemple : un contrat de 200 000 € HT d’aménagement d’un bâtiment. Coût total estimé : 150 000 €. À la clôture, 90 000 € de coûts ont été engagés et 100 000 € HT ont été facturés en situations de travaux.
| Méthode à l’achèvement | Méthode à l’avancement | |
|---|---|---|
| Avancement par les coûts | — | 90 000 / 150 000 = 60 % |
| Chiffre d’affaires de l’exercice | 0 | 200 000 × 60 % = 120 000 |
| En-cours au bilan | 335 : 90 000 | Aucun |
| Facturation de 100 000 € | Créance en 411, contrepartie en avances reçues au passif (4191) | Créance en 411, chiffre d’affaires en 704 |
| Écart de facturation | — | 20 000 de produits non facturés en 4181 Factures à établir |
| Résultat de l’exercice | 0 | 120 000 − 90 000 = 30 000 |
L’achèvement est prudent mais concentre tout le résultat sur l’exercice de livraison. L’avancement donne une image plus fidèle de l’activité, à condition de pouvoir estimer de façon fiable le total des produits et des coûts et de disposer d’un suivi analytique qui le confirme (article 622-5). Sans estimation fiable, la méthode à l’avancement ne dégage aucune marge : le chiffre d’affaires est limité aux coûts engagés. Le choix de la méthode vaut pour tous les contrats en cours et se décrit dans l’annexe.
Les situations de travaux et leur TVA, exigible à l’encaissement pour des travaux immobiliers, sont détaillées dans facture de situation de travaux.
La perte à terminaison
Quelle que soit la méthode, si le contrat doit finir en perte, la perte globale probable est provisionnée dès qu’elle est connue, sous déduction de la perte déjà constatée (article 622-6). Si le même contrat devait coûter 230 000 €, la perte totale serait de 30 000 €.
- À l’avancement, le pourcentage est recalculé avec le nouveau coût total : 90 000 / 230 000, soit environ 39 %. Le chiffre d’affaires retenu tombe à environ 78 300 € et le résultat de l’exercice comprend déjà environ 11 700 € de perte. Le solde, environ 18 300 €, est provisionné en 1516 Provisions pour pertes sur contrats.
- À l’achèvement, l’en-cours de 90 000 € est déprécié de 30 000 € (393 pour des travaux, 394 pour des services). Si la perte dépassait la valeur de l’en-cours, l’excédent serait provisionné en 1516.
Impôt et en-cours
Fiscalement, l’article 38-2 bis du CGI rattache les produits à l’exercice de livraison des biens ou d’achèvement des prestations. Les prestations continues ou à échéances successives sur plusieurs exercices sont imposées au fur et à mesure de leur exécution. En principe, la provision pour perte à terminaison n’est fiscalement déductible qu’à hauteur de la perte afférente aux travaux déjà réalisés à la clôture. L’excédent est réintégré sur le tableau 2058-A.
Points de contrôle à la clôture
- Liste des contrats ouverts, avec le prix, les coûts engagés, les coûts restant à engager et la facturation émise.
- Rapprochement des coûts engagés avec les temps saisis et les achats affectés.
- Vérification qu’aucun contrat terminé et réceptionné n’est encore en en-cours au lieu d’être facturé.
- Revue des contrats déficitaires et calcul de la perte à terminaison.
Pour les cabinets de conseil, agences et prestataires qui facturent au temps passé, la méthode pratique est développée dans travaux en cours pour les entreprises de services. Les autres stocks suivent les règles de la classe 3.