Un bureau d’études à mi-parcours d’une mission forfaitaire, un menuisier qui fabrique une cuisine sur mesure, une agence qui a livré la moitié d’un site web à prix fixe : à la date de clôture, du travail a été fait, des coûts ont été supportés, mais la facture n’est pas encore due. Sans écriture d’en-cours, la marge de l’exercice est faussée.
32, 37 ou 404 ?
| Situation | Compte | Pourquoi |
|---|---|---|
| Production de série non terminée, sans client désigné | 32 En-cours de fabrication | stock de l’entreprise |
| Projet ou chantier pour un client déterminé, prix convenu | 37 Commandes en cours d’exécution | contrat en cours |
| Prestations en régie déjà facturables mais pas encore facturées | 404 Produits à recevoir | le droit à facturer existe déjà |
| Acomptes facturés au client | 46 Acomptes reçus sur commandes | dette, jamais déduite du compte 37 |
La confusion la plus fréquente concerne les sociétés de services : les heures prestées en régie au 31 décembre sont des produits à recevoir, pas des commandes en cours. Voyez les travaux en cours dans les entreprises de services.
Deux méthodes de valorisation
Les règles d’évaluation de l’entreprise fixent la méthode, à appliquer de façon constante :
- Méthode de l’achèvement : la commande est valorisée au coût de revient. Le bénéfice n’apparaît qu’à la livraison.
- Méthode de l’avancement : au coût de revient s’ajoute la part de bénéfice correspondant au degré d’avancement, en 371 Bénéfice pris en compte. Elle n’est admise que si le résultat final du contrat peut être estimé de façon fiable.
Dans les deux cas, une perte attendue sur le contrat doit être prise en compte immédiatement, par une réduction de valeur en 379 ou une provision.
Exemple : mission forfaitaire de 60 000 EUR
Coût total estimé : 40 000 EUR. Coûts engagés à la clôture : 20 000 EUR, soit 50 % d’avancement. Un acompte de 25 000 EUR hors TVA a été facturé.
Coût des travaux réalisés
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 370 | Commandes en cours, valeur d’acquisition | 20 000 | |
| 7170 | Variation des commandes en cours, valeur d’acquisition | 20 000 |
Avec la méthode de l’avancement, part du bénéfice (20 000 de marge totale x 50 %)
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 371 | Bénéfice pris en compte | 10 000 | |
| 7171 | Variation, bénéfice pris en compte | 10 000 |
Acompte facturé pendant l’exercice
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 400 | Client | 30 250 | |
| 46 | Acomptes reçus sur commandes | 25 000 | |
| 451 | TVA à payer sur l’acompte | 5 250 |
L’encaissement d’un acompte rend la TVA exigible sur ce montant. La facture finale ne porte la TVA que sur le solde ; voyez la TVA sur acomptes et factures finales.
L’exercice suivant
Ouvrez l’exercice en extournant l’en-cours (débit 7170 et 7171, crédit 370 et 371), puis comptabilisez la facture finale en 70. L’ensemble de la marge se trouve ainsi réparti entre les deux exercices sans double comptage.
Ce qu’il faut documenter
- Pour chaque projet : prix, coûts engagés, coût restant estimé, degré d’avancement.
- La base du degré d’avancement (coûts, heures, jalons techniques), identique d’une année à l’autre.
- Les coûts inclus : main-d’œuvre directe, matières, sous-traitance, et la quote-part de frais généraux de production si vos règles d’évaluation la prévoient. Les frais commerciaux et administratifs en sont exclus.
- Le rapprochement entre les acomptes en 46 et les factures émises.
Pour la construction, où ces comptes sont les plus utilisés, consultez la comptabilité dans la construction et, pour la variation des autres stocks, stocks dans le PCMN.